Taupier Mentions légales
En application de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (loi LCEN), les informations légales relatives à ce site internet sont publiées ci-dessous.
1. Éditeur du site
Rémi Aublan – Captain Nuisible (nom commercial)
Statut : Entrepreneur Individuel
Adresse du siège social : 116 impasse des Bourneaux, 47120 Villeneuve-de-Duras
SIRET : 917 838 542 00012
Téléphone : 06 77 55 82 83
Email : contact@taupier-47.fr
2. Directeur de la publication
Rémi Aublan
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com/fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, structure générale) est la propriété exclusive d'Rémi Aublan ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Rémi Aublan.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, notamment au titre de la contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, adresse, code postal, commune, message) font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à votre demande de devis et à vous recontacter. Le destinataire des données est exclusivement Rémi Aublan.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à : contact@taupier-47.fr.
Vos données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de votre demande, augmentée de la durée légale de conservation comptable et fiscale le cas échéant.
Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site n'emploie aucun cookie d'analyse d'audience ni de traceur publicitaire. Seuls des cookies techniques liés à la sécurité du formulaire de contact (anti-spam) peuvent être posés ; ils sont exemptés de consentement.
7. Liens hypertextes
Ce site peut comporter des liens vers des sites externes. Rémi Aublan ne contrôle pas ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Conception et rédaction : Rémi Aublan.